Introduction

Un contrôle fiscal peut arriver à l’improviste, mais certains signes peuvent vous alerter d’une potentielle vérification. Notre cabinet d’experts auditeurs et experts comptables est là pour vous aider à reconnaître ces signaux et à prendre des mesures préventives pour assurer la conformité et la sérénité. Explorez ces indicateurs pour rester un pas en avant.

 

Changements de Statut de la Société :

Des changements récents dans le statut ou la structure de votre société sont des moments cruciaux qui peuvent attirer l’attention des autorités fiscales. Soyez conscient que ces transitions sont souvent scrutées pour vérifier la conformité aux obligations fiscales.

• Les changements de statut de la société comprennent :
  • Changement de Structure :Tout passage d’une structure juridique à une autre, comme une transformation d’entreprise individuelle en société, doit être géré avec soin.
  • Fusions et Acquisitions :Les transactions impliquant des fusions ou des acquisitions peuvent avoir des implications fiscales complexes qui nécessitent une évaluation minutieuse.
  • Modification du Capital Social :Les augmentations ou réductions de capital social peuvent également attirer l’attention des autorités fiscales.

 

Déclarations Tardives :

Le retard ou l’absence répétés dans la soumission de vos déclarations fiscales peuvent signaler des problèmes de conformité. Ces retards sont des drapeaux rouges pour les autorités fiscales et peuvent inciter à un examen plus approfondi de vos dossiers.

• Les déclarations tardives comprennent :
  • Retards Fréquents :Le non-respect constant des délais de déclaration peut être interprété comme un signe de négligence fiscale.
  • Déclarations Manquantes :L’absence de déclarations fiscales peut également déclencher des enquêtes fiscales.

 

Remboursements de TVA Disproportionnés :

Des demandes de remboursement de TVA anormalement élevées par rapport à votre historique peuvent susciter des questions. Soyez prêt à justifier ces montants avec une documentation appropriée pour éviter une vérification inattendue.

• Pour gérer les remboursements de TVA :
  • Documentation Complète :Assurez-vous de conserver des enregistrements détaillés pour chaque demande de remboursement de TVA.
  • Rationalisation des Demandes :Veillez à ce que les demandes de remboursement de TVA soient conformes aux activités commerciales et aux transactions réelles de votre entreprise.

 

Incohérences dans les Informations Fournies :

Des incohérences dans les informations soumises à l’administration fiscale, telles que des écarts entre différentes déclarations, peuvent indiquer des erreurs ou des omissions. La cohérence et la précision sont vos meilleurs alliés pour éviter les contrôles.

• Pour maintenir la cohérence :
  • Révision Rigoureuse :Effectuez une révision minutieuse de toutes les déclarations fiscales pour vous assurer qu’elles correspondent aux transactions réelles de votre entreprise.
  • Formation du Personnel :Assurez-vous que votre équipe est correctement formée pour garantir la cohérence des déclarations.

Conclusion :

Être conscient de ces signes avant-coureurs est essentiel pour maintenir une vigilance fiscale. La conformité proactive, une comptabilité à jour et une communication transparente avec les autorités fiscales constituent votre meilleure défense contre les contrôles inattendus. Restez vigilant, préparé et informé pour naviguer dans le paysage fiscal avec confiance, en sachant que notre cabinet d’experts est là pour vous soutenir à chaque étape du processus.